Publié par : kantreadenn | 17 novembre 2011

Comme ça vient…(suite)


… quelques ruminations de choses qui m’agacent parce que je ne les comprends pas et qu’il n’y a pas moyen d’avoir d’explications qui tiennent la route! Et oui, encore!

1/

Ils sont quelques-uns, les étudiants, à nous demander où ils peuvent s’installer pour travailler en groupe, discuter sans déranger. Ils sont toujours très surpris de nous entendre leur répondre que nous n’avons pas ce type de salle -d’autant plus que le plan à l’entrée de la BU indique une salle de travail  sur réservation…bon, il date un peu, d’accord- et que la bibliothèque étant un endroit de silence, les échanges ne sont pas possibles. D’ailleurs il suffit de se rendre dans la salle de lecture pour s’en rendre compte…J’ai répondu l’autre jour à trois étudiantes qu’elles pouvaient s’installer dans cette salle si, elles, ne craignaient pas d’être dérangées.

Je me demande parfois si l’idée de fond ne serait pas

si on ne travaille pas seul, on ne travaille pas

Et pourtant, il existe au moins une salle qui s’y prêterait parfaitement. C’est une petite salle où se tenait il y a quelques années la salle dite multimédia. Il y a des prises électriques, de la lumière, des tables, des chaises, et en plus elle peut être fermée à clé. Il serait tout à fait possible de l’aménager, d’y ajouter un tableau, de faire éventuellement un système de réservation, et le tour serait joué.

Allez, on y réfléchit…

2/

Il y a quelque temps, nous avons changé une partie de notre parc de photocopieurs publics (1 sur 2). Nous nous sommes équipés d’un photocopieur ultra performant, qui possède des tas de fonctions intéressantes, comme le recto verso, l’agrandissement, la réduction, et un scanner, que l’on peut utiliser avec une clé USB ou une adresse mail. Enfin, normalement. Le nôtre est bridé pour ne faire que de la copie recto en noir et blanc! Pour la couleur, le recto verso, le grand format, allez en ville! Cerise sur le gâteau: si vous n’êtes pas au courant de ces limitations, vous pouvez lancer un scan sans que l’appareil ne s’y oppose. Simplement, à la fin de l’opération, il ne se passe rien…Et  pourtant on ricane sur le nombre de photocopies réalisées par les étudiants!

3/

Nous avons installé une centrale d’impressions pour permettre aux étudiants d’imprimer à partir des PC en libre service, soit des documents sur internet, soit des documents à partir d’une clé USB. L’opération n’est pas toute simple, mais avec un peu d’habitude, on y arrive. Sauf qu’ils ne peuvent pas imprimer en couleur, qu’ils sont limités à un certain nombre de pages, et qu’ils ne peuvent pas imprimer d’images. D’où l’impossibilité par exemple d’imprimer un CV avec photo et une partie du texte en couleur.

4/

L’université a mis en place des outils pour le recyclage du papier et des cartons. La BU, comme d’autres composantes, a reçu des caissettes pour y recueillir papier, journaux et cartons. Toute la salle de lecture est équipée… de corbeilles classiques dans lesquelles les étudiants jettent tout ce qu’ils ont à jeter: emballages de biscuits, canettes, papier, etc…  Comme ces corbeilles sont toutes équipées de sac poubelle, je n’imagine pas une seconde que le personnel de ménage fasse un tri avant de jeter…

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Responses

  1. Sur le point 2 (et éventuellement sous contrôle d’une personne mieux calée sur la question) :
    la facilité technique de l’opération de numérisation fait illusion chez beaucoup. Mais ce n’est pas parce que c’est facile que c’est légal.
    Pour gérer les droits (d’auteur) sur la copie papier, il y a le CFC.
    Pour gérer les droits sur la copie numérique, il y a … rien.
    Et comme aucun organisme n’est mandaté pour récupérer les droits et les reverser aux ayants droits, du coup on ne propose pas ce service.
    J’ignore si des SCD l’ont mis en place tout de même, mais dans ce cas je crois qu’ils n’auraient pas intérêt à s’en vanter.
    Ou alors, on fonce dans le tas, comme pour le prêt de CD, légalement interdit mais parfaitement entré dans les moeurs (je reprends l’exemple cher à Calimaq).
    Mais comme pour le prêt de CD, il y aura alors des établissements « pilotes » qui oseront prendre le risque d’un procès. Et les autres qui, 10 ans après, constateront que nul procès n’advient. Et feront de même…

    • Bonjour et merci de cette réponse argumentée.
      J’ignorais ce point de droit, et c’est bien dommage qu’on ne nous ait pas dit -si c’est le cas -que c’était la raison pour laquelle on n’autorisait pas le scan.
      Alain

  2. Il y a au moins une BM de petite commune dont j’ai testé le même type d’appareil : impression/scann depuis un ordi/une clé USB, couleur/N&B… sans bridage! La seule limite est ce qui me reste de crédits sur ma carte d’imprimante, laquelle peut être rechargée. Je ne sais pas si cette BM a intérêt à s’en vanter, donc je tairai sa localisation.

    La question du droit de copie soulevée par Lully est réelle. Cependant, je peux imprimer et faire des photocopies de mon CV , dont je suis l’auteur, sans que le CFC me reverse quoique ce soit, alors que la bibliothèque paye au CFC un droit pour mon utilisation de son photocopieur. De même, j’ai scanné, avec l’aide du bibliothécaire médiateur informatique, une lettre de recommandation de mon dernier employeur. Le CFC n’irait pas s’adresser à mon ancien employeur, car celui-ci n’est pas un Auteur (notez le A majuscule), donc je ne profite même pas du vide juridique.

    Copie/scann/impression : ce n’est pas parce que c’est facile que c’est forcement illégal. Photocopiage n’est pas nécessairement photocopillage.

    Selon moi, la vraie raison de ce bridage, en particulier concernant la couleur et les images, c’est le souci d’économie (les tuners couleurs sont ce qui coute le plus cher dans une imprimante : frais de fonctionnement). Je ne vous apprendrai rien sur les difficultés financières des Universités. Cependant, pour les autres lecteurs, voici un exemple édifiant :
    http://www.affordance.info/mon_weblog/2011/11/nantes-universite-autonome-sous-tutelle.html

  3. @Franck Infodocbib : pour payer le CFC, on ne s’amuse jamais à distinguer le nombre de photocopies concernées ou non par le droit d’auteur. De même que tous les CD-ROM vierges, les clés USB, les disques durs externes, sont taxés pour anticiper le possible stockage de copies de documents sous droit.
    Je suppose qu’à l’origine, il y a le calcul savant d’un ratio établi sur je ne sais quelles bases statistiques.
    Serait-il possible (légalement, je veux dire) d’activer le scan et d’indiquer aux étudiants : « attention, pour le scan, c’est seulement pour vos propres documents » ? Je l’ignore (mais je suis sceptique).

    Pour le prix de la couleur, c’est un curieux argument : il est techniquement possible de facturer différemment les copies couleurs des copies noir et blanc (et si un étudiant photocopie un document noir et blanc en oubliant de désactiver l’option couleurs, c’est tant pis pour lui).
    Donc le surcoût serait de toute façon supporté par l’usager.

  4. Bonjour
    Dans la BU où je travaillais (Reims) il y avait 2 scanners couleurs A4 à disposition des étudiants. Service très utilisé. J’espère que ça ne se terminera pas par un procès…
    On sort des bibs, mais il y a plein de scanners en libre service dans les salles info de l’ENSSIB.

    Mathieu / 27.7

  5. @Lully :
    Je souhaitais simplement attirer l’attention des lecteurs sur le fait qu’il peut y avoir une utilisation de la photocopie sans préjudice pour les éditeurs. Selon le CFC lui-même, « 2,5 % du volume total des copies réalisées dans les copies-services et les entreprises de reprographie sont des photocopies de livres, de journaux ou de revues » ,
    je déduis donc que 97,5% des copies ne sont pas concernées par le droit d’auteur.

    Néanmoins, vos arguments se tiennent et j’y souscris totalement. Ces 2,5% représentent tout de même 177 millions d’œuvres protégées copiées chaque année . En effet, il y a un savant calcul pour déterminer le forfait photocopies que la BU doit verser au CFC. Étant curieux de connaitre la formule magique, je me suis aventuré sur le site du CFC et, à l’instar de la SACEM, je n’y ai pas trouvé de réponse claire. Pour l’enseignement supérieur, le cas des photocopies fournies par les enseignants est bien détaillé. Diverses tranches de prix par étudiant et par an sont affichées . Concernant le libre service, c’est beaucoup plus flou. Le site évoque une affiche du CFC à apposer à proximité des photocopieurs en libre-service , mais je ne suis pas parvenu à savoir si les tranches de prix pour les enseignants recouvrent le libre service ou si ce dernier fait l’objet d’une cotisation séparée, et selon quelles modalités.

    La question du bridage, indépendamment de la fonction scann, reste de toute façon entière : recto-verso, couleur, images, agrandissement, tout cela n’a rien à voir avec le droit. Pourquoi s’équiper de « photocopieurs ultra performants » (alors que les universités ne roulent pas sur l’or), si c’est pour en brider l’usage ? Dans la BM que je citais en exemple, une photocopie couleur vaut plus de crédits que le N&B, je confirme que c’est techniquement faisable. Alors pourquoi la BU d’Alain ne le propose-t-elle pas?

    Je propose une nouvelle hypothèse : comme pour l’accès à Internet, que les bibliothèque sont tentées de brider pour se couvrir, alors que rien ne les y oblige , le bridage technique des photocopies aurait-il à voir avec une frilosité des bibliothèques, cherchant à se couvrir inutilement, par méconnaissance du droit de copie (Encore une fois, je laisse la question du scann de côté)? Si je peux l’envisager pour une petite structure, je concède que j’ai du mal à y croire pour un gros SCD.

    @Alain :
    Si vous parvenez à avoir le fin mot de l’histoire, je suis curieux de le connaître.

    • Bonjour Franck
      « frilosité des bibliothèques »: le terme me plait beaucoup et s’accorde tout à fait.
      En ce qui concerne le fin mot de l’histoire, la dernière réponse que j’ai eue faisait état d’un problème concernant la différence de tarifs pour les copies couleurs…mais c’était avec l’ancien photocopieur. Pour le moment je n’ai pas de réponse. A suivre
      Alain
      PS: de mon côté, l’interface modère à priori les commentaires contenant des liens, il me faut les approuver. Cela pour éviter les spams

  6. Rhaaa! L’interface a effacé les liens que j’avais mis pour citer mes sources!
    En résumé :

    2,5% des copies concernent le droit d’auteur : http://www.cfcopies.com/V2/cop/cop_ea_copie_home.php
    177 millions d’œuvres protégées copiées chaque année : idem

    Tranches de prix par étudiant et par an pour les copies fournies par les enseignants : http://www.cfcopies.com/V2/cop/cop_ens_sup_univ_03.php

    Affiche du CFC à apposer près des photocopieurs : http://www.cfcopies.com/V2/cop/cop_ens_sup_univ_resp.php

    Bridage d’Internet par les bibliobliothèques par frilosité et méconnaissance du droit : http://infodocbib.free.fr/index.php/2011/10/acces-a-internet-pour-les-personnels-des-bibliotheques-hier/

    Nous dirons qu’il s’agit de « notes de bas de commentaire » 😉

  7. Sur la raison du bridage du photocopieur à Annecy, seul quelqu’un de l’intérieur pourra (un jour?) avoir le fin mot de l’histoire.

    En cette veille de la première Copy Party du monde, (http://www.bibliobsession.net/2012/02/28/copy-party-pourquoi-comment-quels-outils/), je me dois d’apporter une précision :

    Concernant le photocopieur de la BM citée plus haut, le fait qu’il ait une fonction scanner fait une différence au regard du droit. En effet, tant qu’il y a une sortie papier, le terrain est balisé (CFC). Mais si la copie reste numérique, les choses se compliquent du fait de l’absence d’accord global, concernant la copie numérique, avec les ayants-droit, sur le modèle de la loi sur la reprographie (http://www.les-infostrateges.com/article/04067/la-loi-du-3-janvier-1995-sur-le-droit-de-reprographie-une-loi-scelerate-dans-son-principe-et-dans-son-application).
    Je suis tombé récemment sur une page qui fourni des réponses au cas par cas sur la question des scanners. C’est l’ADBS qui partage cette info : Que puis-je copier dans une bibliothèque universitaire ? (http://www.adbs.fr/que-puis-je-copier-dans-une-bibliotheque-universitaire–85193.htm)

    Cependant, le garçon de la photo d’illustration de l’article de l’ADBS, n’a pas à s’en faire : dans la mesure où sa source est licite (document de bibliothèque), et où il utilise son matériel personnel (appareil photo numérique), dans le cadre d’un usage personnel, il respecte la loi. C’est même sur cette base que la Copy Party est organisée!


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