Publié par : kantreadenn | 20 mars 2014

Tout, tout, tout…


vous saurez tout sur les CAPN de la filière bibliothèque qui vont se tenir à partir du 7 mai.

CAPN de la filière bibliothèque 2014

CAP 1er semestre

CAP 2e semestre

Conservateurs généraux

7 mai 2014

Conservateurs

7 mai 2014

16 octobre 2014

Bibliothécaires

15 mai 2014

BAS

23 mai 2014

23 octobre 2014

Magasiniers

12 juin 2014

Les CAP des conservateurs généraux, des conservateurs, des bibliothécaires et des BAS examineront les demandes de mutation, d’accueil en détachement et de réintégration, ainsi que les listes d’aptitude (accès au corps suppérieur).

La CAP des magasiniers examinera les demandes de mutation, d’accueil en détachement et de réintégration, ainsi que les tableaux d’avancement (accès au grade supérieur).

Au second semestre, il n’y aura pas de CAP pour les conservateurs generaux puisqu’il n’y a plus (pour l’instant), de second mouvement pour les conservateurs et les conservateurs generaux, ni pour les bibliothecaires (corps à grade unique), ni pour les magasiniers (puisque leurs tableaux d’avcancement auront été examinés en juin).
Seules se tiendront donc les CAP des conservateurs et des BAS qui examineront pour ces corps les tableaux d’avancement. Ces CAP se tiendront en octobre (et non en novembre/décembre, comme d’habitude) en raison des élections professionnelles.

Si vous souhaitez consulter directement la note de service ministérielle 2013-173 du 14-11-2013 (BO du 21 novembre 2013) qui régit le fonctionnement de ces CAP : Carrière et mobilité des personnels des bibliothèques, ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux et de santé (BIATSS)… http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=74885

Mutations

Rappel

On ne peut pas demander une mutation vers son propre établissement. Les mutations internes doivent être traitées en intra. Il est préférable pour permettre aux agents d’evoluer à l’interieur de leur établissement que ce mouvement interne ait lieu avant la CAP. En aucun cas, les mutations internes ne passent en CAP, excepté s’il s’agit de pourvoir un poste de direction. La BNF qui « oubliait » régulièrement cette régle de fonctionnement, il y a quelques années, avait été, à plusieurs reprises, rappellée à l’ordre par la DGRH. Cela est d’autant plus logique qu’à l’issue de la CAP, tous les agents, excepté pour les postes de direction, sont nommés officiellement sur un établissement et jamais sur un poste précis. Même si pour les conservateurs les postes sont officiellement profilés dans Poppee, l’arrété de nomination ne mentionne que l’établissement.

Retrait d’une demande de mutation
Si vous êtes amené à retirer votre demande de mutation, faites-le le plus tôt possible. Sauf cas de force majeure, n’attendez pas le dernier moment. L’administration n’accepte plus les retraits de dernière minute. Vous risqueriez d’etre muté « à l’insu de votre plein gré » !

Avis défavorable
Ils doivent être motivés. Bien sur, si vous avez un avis defavorable, essayez de le faire modifier localement avec le soutien des représentants syndicaux. Si l’avis défavorable est maintenu, contactez les commissaires paritaires.
N’oubliez pas que l’administration ne peut pas justifier d’un avis défavorable uniquement au prétexte que vous avez peu d’ancienneté dans l’établissement. « La faible ancienneté sur un poste ne saurait constituer à elle seule un motif de refus de départ en mobilité » ( loi du 3 août 2009).

Confirmations de demande de mutation
Elles doivent parvenir par voie hiérarchique à la DGRH C2-3 avant le 4 avril 2014 avec tous les documents complémentaires qui peuvent appuyer votre demande s’il s’agit d’un rapprochement de conjoint ou de la prise en compte d’un problème médical, par exemple.

Listes d’aptitude

Augmentation des possibilités d’accès au corps des BAS et des bibliothécaires par liste d’aptitude

Fin 2012, face à la mobilisation des BAS, le ministère, devant notre insistance, s’était engagé à prendre des mesures de revalorisation de C en B et de B en A. Il va enfin proposer au CTMESR un projet de décret augmentant pendant 3 ans le nombre de possibilités de promotion par LA. Cette augmentation s’appliquerait pour les CAP de mai/juin.

LA de magasinier en BAS : MESR : 26 ; Culture : 8 ; Total : 34 (soit + 10)

LA de BAS en bibliothécaire : MESR : 12 ; Culture : 3 ; Total : 15 (soit + 5)

Nous n’avons pour l’instant pas le nombre de possibilités de bibliothécaire en conservateur, ni de conservateur en conservateur général, mais pour ces corps, les taux restent inchangés.

Date d’effet des listes d’aptitude 2014 :
01/09/14 pour les magasiniers, BAS et conservateurs
31/12/14 pour les bibliothécaires

Pour la liste d’aptitude, l’agent proposé doit rédiger un rapport d’activité.

L’administration n’a pas à vous demander de remplir une déclaration de non-candidature. Cela ne figure nulle part dans la circulaire de gestion des BIATSS 2013/2014. Si elle ne veut pas vous proposer : elle assume !

Attention

Pour les listes d’aptitude, comme pour les tableaux d’avancement, dans certains cas, le classement de la CPE peut ne pas être suivi par la CAPN. Evidemment, cela reste exceptionnel. La DGRH peut proposer, elle-même, un agent classé en n° 2 ou accepter une proposition des commissaires paritaires, si elle considère que l’agent classé en n°1 par la CPE n’est pas, selon ses critères, promouvable (si par exemple, il a deja obtenu recemment une promotion de corps ou de grade). En efet, depuis les dernières CAP, l’administration exclut systématiquement des listes d’aptitude les agents qui ont obtenu une promotion par tableau d’avancement au cours de l’année précédente et ceux qui ont déja obtenu récemment (moins de 5 ans, semble t-il) une promotion par liste d’aptitude.

Tableaux d’avancement
Pour le tableau d’avancement, il n’y a pas de rapport d’activité à rédiger. L’administration ne doit pas vous le demander.
Lors des CAP de printemps, seuls seront examinés les tableaux d’avancement pour le corps des magasiniers. Pour les BAS et les conservateurs, ils le seront en octobre.

Date d’effet des tableaux d’avancement 2014 : 01/09/14

Si vous demandez une mutation, si vous êtes promouvable, n’hesitez pas à contacter vos commissaires paritaires et à leur envoyer vos dossiers. Vous trouverez leurs coordonnées sur le site du SNASUB-FSU : http://www.snasub.fr/spip.php?article207

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Responses

  1. […] vous saurez tout sur les CAPN de la filière bibliothèque qui vont se tenir à partir du 7 mai. CAPN de la filière bibliothèque 2014 CAP 1er semestre CAP 2e semestre Conservateurs généraux 7 mai 2014…  […]

  2. Bonjour,

    Merci pour votre blog qui fournit des informations précieuses.

    Sauriez-vous me dire comment se passe la fin d’un détachement ? BIBAS autrefois en poste en université, je suis actuellement en détachement en BM, et je n’ai pas trouvé d’informations définitives sur le sujet.

    J’ai lu sur divers sites :

    À la fin du détachement, le fonctionnaire est obligatoirement réintégré, immédiatement et au besoin en surnombre, dans son corps d’origine et affecté à un emploi correspondant à son grade.

    Mais ailleurs, j’ai lu :

    A l’expiration d’un détachement de longue durée, le fonctionnaire doit obligatoirement être réintégré dans son corps ou cadre d’emplois, sauf s ’il est intégré dans le corps ou cadre d’emplois de détachement.
    Il est réaffecté à la première vacance ou création d’emploi dans un emploi correspondant à son grade relevant de sa collectivité ou de son établissement d’origine.
    Si le fonctionnaire détaché refuse l’emploi, relevant de son grade et de la même collectivité ou établissement, qui lui est proposé pour sa réintégration, il est placé en position de disponibilité d’office, pour une durée maximale de trois ans, après avis de la CAP. Il ne pourra alors être réaffecté, à l’emploi auquel il peut prétendre ou à un emploi équivalent, qu’en cas de vacance ou de création d’emploi.

    Si je ne souhaite pas être intégré à la FPT, mais préfère retourner en FPE, puis-je me voir proposer un poste n’importe où en France ?

    Merci d’avance de votre réponse.

    • Bonjour, et désolé pour le retard pris pour vous répondre. Il y a effectivement réintégration obligatoire à la fin de votre détachement, en surnombre si nécessaire, en priorité dans votre établissement d’origine, mais aussi dans votre académie d’origine. Donc, il n’est pas certain que vous puissiez retrouver un poste dans l’établissement où vous travailliez auparavant. Par contre, il n’est pas question que l’on vous réintègre n’importe où en France.
      Réintégration à la date prévue
      À l’issue d’un détachement de courte durée, le fonctionnaire est obligatoirement réaffecté dans son emploi antérieur.
      À l’issue d’un détachement de longue durée, le fonctionnaire est réintégré dans son corps d’origine à la 1ère vacance d’emploi.
      Le fonctionnaire doit demander sa réintégration au moins 3 mois à l’avance.

      voir ici:
      http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F14680.xhtml
      Cordialement

      • Merci !


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